Conditions générales de contrat et de voyage (pdf - d)

En cas de litige, seule la version allemande des conditions contractuelles générales (AGB) fait foi.

Conditions générales de contrat et de voyage
Ces conditions générales de contrat et de voyage font partie intégrante du contrat entre zebra mototours et (les) voyageurs (ci-après dénommé «client»). Sous réserve des accords écrits, les droits et obligations des participants communs de placement par les conditions du contrat et de voyage présents sont réglementés. Dans tous les arrangements donner du vol, train ou bateau, ainsi que la location des motos et d'autre part, le contrat général et les conditions de voyage sont applicables à la société (s) compétente.

1. Inscription
Par demande écrite, ou à partir d’inscription verbal de la confirmation/facture, conclu entre le client et le zebra mototours un contrat. Nous vous recommandons de lire les termes et conditions suivantes attentivement.

2. Prix
2.1 Augmentation des prix
En cas d’ultérieure augmentation des prix par les entreprises de transport (par exemple, suppléments carburant ), pour les fonctions nouvellement introduits ou augmentés ou frais (par exemple les taxes d'aéroport), à l' évolution des taux de change dans les taxes sur la valeur ajoutée et autres, nous pouvons augmenter les prix. Aux changements de prix, nous calculons à cause de nous coûts réellement supplémentaires, en plus des frais de traitement de max. CHF 50.-. Si l’augmentation des prix, et plus de 10%, vous avez le droit à résilier le contrat dans les 5 jours.

2.2 Les prix en devises étrangères
Les prix, qui sont libellés en devises sont convertis lors de la confirmation du voyage au prix spécifié (taux de change).

2.3 Conditions de paiement
Après l’enregistrement, le client reçoit notre confirmation, qu’il sera au même temps notre facture. Le dépôt est, sauf indication contraire sur la facture, CHF 500.- par personne, payable dans les 10 jours. Le solde est dû au plus tard 30 jours avant le départ. Les documents de voyage seront envoyés environ 10 jours avant le départ, mais en tout cas qu'après réception du paiement intégral.

3. Modification ou annulation
3.1 Modification
Un transfert doit être fait par écrit.

3.1.1. Annulation
Une annulation doit être faite par écrit et par inscrits. La date de référence est la date de réception de l'annulation écrite. En cas d'annulation ou de changement de réservation des frais de consultation et de manutention seront facturés. Les frais de consultation après les dépenses. Modifier ou frais de changement de CHF 100.- par personne. Ces frais nous facturons pour les changements et les reclassifications (par exemple, les changements de nom, date différente, etc.). Exclus sont oblitération spéciale, qui sont spécifiquement mentionné dans le cadre de produits individuels. Les frais édition-, d'annulation ou d’un conseil n’est pas couverte par une assurance et dois être à payer dans tous les cas, par vous. Après le départ des délais d'annulation, les conditions sont prévues à Section. 3.2.

3.2. Frais de modification ou annulation (aussi valable pour les changements)
a) Vols charter, forfaits et seulement- services de pays (en % du prix du forfait).
29 - 15 jours avant le départ 30 %
14 - 8 jours avant le départ 60 %
7 - 1 jours avant le départ 80 %
Au départ 100%
b) Vols réguliers à des prix spéciaux Pour ces vols (PEX/APEX, Groupe et prix spéciaux) appliquer les conditions d'annulation des compagnies aériennes et des classes tarifaires respectifs.
c) Motorcycle Tours En cas d'annulation, d'une registration déterminée ou pour les transferts, il compte les conditions d’au fournisseur de services respectif. Pour le pourcentage approches mentionnés ci-dessus ne sont pas applicables aux visites du motorcycle tour. Dès réception de l'annulation, les coûts accumulés sont facturés dans leur intégralité. Si vous n’avez pas l’assurance d’annulation, nous vous conseillons de conclure une.
Avec l'assurance d’annulation suivante risque est couvert: résiliation, si un voyage réservé en raison d'un accident, Maladie ou décès atteignant le voyageur, dont les conjoints, enfants, enfant de mêmes parents, parents, lois ou réservées pour les compagnons de voyage commune doivent être annulées. En cas d'annulation de la prime pour l’assurance contre les frais d'annulation restera due.
Remarque les conditions générales sur le certificat d'assurance.

3.2.1. Annulation par zebra mototours
Il est à la discrétion de zebra mototours de ne pas effectuer, des voyages à la suite d' une participation insuffisante, grèves, perturbation, force majeure, etc. Dans ce cas, le montant versé du client sera remboursé, en cas d` interruption de séjour, nous vous rembourserons les frais évités. Une autre recoure vers zebra mototours n`existe pas.

3.3 Remplacement d`une personne
Si le client dois annuler le voyage, une autre personne peut donc faire le voyage à ca place, si cela est possible par des autres partenaires sociaux (vol, bateau etc.). La personne de remplacement doit être prête, de prendre l’arrangement du voyage en charge dans les conditions convenues du client démissionnaire.

3.4 Retour voyage abandonner
Si le client doit annuler le voyage à temps pour une telle raison, dans le cadre il résulte un remboursement des services non utilisés dans ce volume, est pas prévu que ce rendement est aussi facturés ou remboursés à zebra mototours. Les frais de voyage supplémentaires seront supportés par le client.

4. No Show
Quand vous apparaissent pas ou trop tard votre départ/décollage, ne peuvent pas bénéficier d`un remboursement du prix. Ne louper vous le vol de retour, vous devez réserver un autre vol de retour à vos propres frais. Cela est particulièrement vrai lorsque les changements d'horaire. Vous êtes obligés au moins 48 heures avant le vol de retour, de confirmer à notre guide ou directement auprès de la compagnie aérienne, l`heure du départ du vol de retour.

5. Assurances
Dans le prix à forfait aucunes assurances sont incluses, sauf ceux-ci sont détaillées dans l'email de confirmation.  Nous demandons le client de vérifier, si il est suffisamment assurée  (qui concerne l’assurance d`annulations-, de la santé-, un accident-, transport d`affaire ou une autre assurance. Demandes ci-joint).

6. Passeport, visa, vaccinations
Le client est responsable du respect du visa-, de passeport-, et la vaccination règlement  lui-même. Lors de l’enregistrement, le client reçoit les informations nécessaire et actuelle par zebra mototours. Nous pouvons accepter aucune responsabilité, si un passager a part des règles ne correspond pas avec des documents de voyage appropriés ne peut pas être transporté. Dans ce cas vous n’avez pas le droit au remboursement.

7. Responsabilité
7.1 Général
Notre responsabilité est limitée dans tous les cas au montant du prix de Voyage et limité et contient rien que le dégât immédiatement.

7.2 Général, exclusion
zebra mototours n`est pas responsable envers le client, si le respect inexécution ou mauvaise exécution du contrat est due à la négligence du client, a cause de force majeure ou à des événements, qui zebra mototours ou un autre porteur du service malgré toutes due diligence ne pas prévoir ou conjurer. zebra mototours donc n`est pas responsable pour des changements dans le programme du voyage sur les grèves, perturbation, conditions atmosphériques, mesures officielles, les retards de tiers etc. être dû. Nous vous conseillons avec insistant, à considérer des retards possibles de votre voyage.

7.3 Dégâts personnelle
zebra mototours assume aucune responsabilité pour les dommages corporels du voyageur (mort ou des blessures) et quels dommages financière pour la durée de la totalité du voyage. Cela vaut particulièrement pour les cas de responsabilité, dans le cadre de l'utilisation de son propre ou un autre véhicule (moto, voiture) ou de l'équipement de sport.

7.4 Objet de valeur, espèces, bijoux, carte de crédit etc.
Nous y attirons l'attention de vous catégoriquement, que vous êtes responsable personnellement pour une conservation sûre des objets de valeur, espèces, bijoux, carte de crédit, équipements de photo et vidéo équipements etc. Aux hôtels, ces objets sont à garder dans le trésor. Vous devez en aucun cas laisser ces objets dans le véhicule d'accompagnement ou bien ailleurs, sans surveillance. En cas de vol, perte, dégâts, etc., nous ne sommes pas responsables.

7.5 Evénements locaux
En dehors du programme de voyage convenu, il est possible de réserver pendant le voyage des événements ou des excursions locales. Ce n'est pas exclu, que tels événements et excursions sont sujettes à des risques (thermique particulière, constitution physique nécessaire). Il est de votre propre responsabilité, si vous participez à ces événements et excursions. Nous ne sommes pas responsables de la bonne exécution de ces contrats ou des dommages.

7.6 Traitements, semaines de beauté etc.
Des cures médicine dépendent de la surveillance médicale, les soins de beauté sont effectués sous les experts professionnels. Nous vous procurons ces offres et ne pouvons pas, ainsi, pour les médecins, les spécialistes et leurs assistants ou le succès de traitement répondent ou reprennent autrement une responsabilité.

8. Réclamations
Si les services fournis ne convents pas notre offre ou s'ils sont autrement considérablement déficiente, vous devez immédiatement avertir sur place le leader de visite ou la société de services, ce qui devrait vous fournir ces services. Si votre intervention n`a pas de solution, ainsi vous êtes obligés, d'exiger de l’agence ou du fournisseur de service une confirmation écrite, qui contient votre réclamation et son contenue. Vos réclamations doivent être présentes au plus tard deux semaines après le retour par écrit au zebra mototours, sinon chaque droit de dommage s'éteint.

9. Changements du programme
9.1. Général
zebra mototours se réserve aussi dans l'intérêt du client, de changer les programmes ou services convenus individuellement, par exemple logement, sorte de transport et moyen de transport etc. si cela les circonstances le demandent.

9.2. Retards et annulations
Au retard de l'entreprise de transport, indifféremment de la raison, nous ne pouvons pas charger aucune responsabilité des dégâts, comme pertes de gain, nuits d'hôtel supplémentaires, repas etc. De même, dans les annulations de vols par la compagnie aérienne, les coûts suivants sont à charger par le passager.

10. Garantie fond de la clientèle
Avec l'entrée en vigueur de la loi fédérale sur le voyage à forfait le fond de client est assuré dans le cadre de cette loi.

11. Droit applicable et juridiction
Dans la relation entre le client et zebra mototours exclusivement le droit suisse est applicable. Tribunal compétent est Berne.

12. Ombudsmann
Devant un débat judiciaire, vous deviez vous adresser au médiateur indépendant du secteur du tourisme. Le médiateur s'est efforcé, de parvenir à un accord juste et équilibré avec toute sorte de problèmes. Adresse: Ombudsman secteur du tourisme suisse, case postale, 8038 Zurich.

13. Déclaration de renonciation de responsabilité
Avec l'enregistrement  au voyage, le client est d'accord catégoriquement avec l'explication suivante: Je prends complètement conscience des dangers de la conduite avec la moto. La participation du voyage résulte sur mon propre risque. J'accepte cela, que ni zebra mototours ni ses fournisseurs et agents de service à des fins personnelles, des biens et des pertes pécuniaires de toute nature, ainsi que d'autres interférences, la compensation des cas de force majeure, peut être tenu responsable. Je suis conscient que zebra mototours ne porte pas non plus la responsabilité du comportement maladroit d'autres participants du groupe. Je m'engage, de faire attention aux codes de la route en vigueur des Etats séparés, respecter les règles du voyage organisé et ni ne nuire la personne ni nature par ma conduite. Je suis fondamentalement en bonne santé, j’assume les demandes, qu’il met le tour à moi et je dispose d'un permis de conduire valable. Je suis responsable du portage du vêtement protecteur suffisant à moi-même.

14. Motos de location
Le locataire s'engage, de toujours traiter le véhicule avec soin et  l'utiliser seulement pour des buts, pour c'est adapté aussi réellement. Le locataire est également tenu, se conformer aux lois et règlements de la circulation et de suivre les instructions du guide. Pour les violations des conditions du tour le directeur est intitulé, de recueillir le véhicule et de évincer le locataire du tour. Des droits au remboursement du prix de voyage et prix de location ou des droits d'indemnisation contre zebra mototours n'apparaissent pas par cela. Si le véhicule subi un dégât pendant un tour, qui ne peut pas être éliminé tout simplement sur place, ainsi n'apparaît au locataire de cela aucun droit au remboursement du prix de voyage et prix de location, également si le locataire a été responsable du dommage ou c'est intervenue sans sa faute.

Dans les prix pour la partie nationale, les 8% TVA sont  inclus.

Etat: 1. mai 2014

Transports de motos:

• Déménagement
• Panne
• Accident
• Transferts
• Vacances
• etc.

En autobus, si c'est nécessaire avec la remarque, avec le treuil à câble

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